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La clause de bonus / malus est définit comme un système de réduction ou de majoration de la prime d’assurance à chaque échéance annuelle. En effet, la prime de base est réduite suivant le nombre d’années écoulées sans sinistres et dans le sens contraire sa majoration en fonction du nombre de sinistres enregistrés chez un conducteur.

C’est quoi exactement ?

C’est un système appelé également le coefficient de réduction / majoration. La prime peut être majorée ou réduite d’une manière annuelle. Une année sans sinistre permet au conducteur d’augmenter son bonus, le cas contraire est que lors d’un sinistre, cela peut vous infliger un malus. En outre, le bonus / malus s’applique à la prime de référence, également appelée la prime de l’assureur. Dans le cas où vous avez un bonus, vous allez payer moins cher que la prime de référence, par contre, si vous avez un malus, vous allez payer un tarif plus important qui augmente en fonction du malus signalé.

bris de glaceLe coefficient bonus / malus, prend comme référence une période de 12 mois consécutifs précédant de 2 mois l’échéance annuelle du contrat d’assurance auto. A titre d’exemple, les compagnies prennent en compte des sinistres du mois d’octobre au mois d’octobre de l’année qui suit pour un contrat dont l’échéance annuelle est le 31 décembre. Les règles de fonctionnement du bonus / malus s’impose aux assureurs. Pourtant, il s’avère important de signaler que la prime de référence est déterminée par l’assureur et chaque compagnie d’assurance dispose de ses propres primes de référence. Les conducteur doit donc vérifier la prime de référence applicable chez la compagnie d’assurance que vous avez choisie.

Ce système concerne les véhicules terrestres qui fonctionnent avec un moteur. Mais certains véhicules sont exclus comme par exemple ceux à 2 ou 3 roues jusqu'à 125 cm3, les véhicules d’intérêt général. En France, il est clairement explicité par le code des assurances que les contrats d’assurance qui concernent particulièrement les véhicules terrestres à moteur, doivent comporter une clause de réduction ou de majoration des primes ou des cotisations. Ce coefficient de réduction majoration (CRM) est justifié grâce à un document qu’on appelle le relevé d'informations ou relevé de situation ; l'assuré en suit aussi l'évolution chaque année sur son échéancier. Ce document est établi par la compagnie d'assurances pour la période couverte.

Il est bon à savoir qu’un assuré peut gagner jusqu’à 5% de bonus par année d’assurance à condition de ne commettre aucun sinistre responsable. Dans le cas contraire c'est-à- dire dans le cas ou le coefficient augmente d’un taux de 25% par sinistre responsable, et de 12,5% en cas de sinistre partiellement responsable. En conséquent et après deux années consécutives sans avoir commis de sinistre, le coefficient revient automatiquement à 1.

Il existe des moyens de gratification des conducteurs ayant fait preuve de vigilance dans la mesure ou aucune majoration n’est appliqué dans le cas ou il y’a survenance d’un premier sinistre responsable après trois années consécutives avec un coefficient de 0,5. Il faut à nouveau trois années complètes sans sinistre pour retrouver cet avantage.

La répercussion d'un sinistre responsable, même partiellement, ne se fait qu'à l'échéance anniversaire : c'est-à- dire qu'un sinistre réalisé en cours d'année n'aura un impact que l'année suivante. S'il y a plusieurs sinistres responsables dans la même année, les majorations du coefficient se cumulent.

Vous devez savoir notamment que, si un sinistre a lieu dans les deux mois qui précèdent l'échéance du contrat, l'évolution du coefficient ne se fera que l'année suivante. Les personnes qui utilisent les véhicules pour un usage professionnel comme les chauffeurs de taxis, les libéraux bénéficient d'un bonus qui évolue plus rapidement et d'un malus moins rapide en cas de sinistre.

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