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Le retrait peut se traduire sous deux formes différentes une suspension administrative ou judiciaire. Il peut avoir lieu dans plusieurs circonstances comme par exemple en cas de perte de points ou d’infractions graves.

La suspension administrative :

La loi relative aux assurances prévoit plusieurs cas dans lesquels les autorités administratives peuvent décider de retirer le permis de conduire. En effet, la rétention de ce dernier est préalablement effectuée et parmi les causes on peut imaginer plusieurs situations :

Par exemple, le conducteur peut se trouver sous l’emprise d’alcool caractérisé par une concentration d’alcool dans le sang supérieure ou égale à 0.8 grammes par litre ou par une concentration d’alcool dans l’air expiré supérieure ou égale à 0.4 milligrammes par litre. Le conducteur peut également conduire après avoir utilisé ou consommé une matière stupéfiante ou une matière analogue comme la drogue ou la cocaïne. Toujours en relation avec l’alcoolémie, certains conducteurs peuvent refuser de se soumettre aux épreuves et aux vérifications destinées à établir la preuve de l’état alcoolique ou de l’usage de produits stupéfiants.

En outre, le véhicule du conducteur peut être poussé à dépasser 40 kilomètres par heure ou plus de la vitesse maximale autorisée qui est établi en utilisant un appareil homologué par les autorités.

La suspension judiciaire :

Lors de cette phase, vous vous exposez à une convocation au tribunal qui pourra éventuellement décider de prononcer la suspension judiciaire du permis de conduire pendant la durée établie par le jugement. Cette suspension peut être limitée par le juge à l’usage du véhicule pour la conduite en dehors de l’activité professionnelle exercée de ce fait, un certificat vous est remis par le greffier du tribunal. Dans ce certificat, il est mentionné l’activité professionnelle exercé et cite les conditions dans lesquels la conduite est permise.

Ce qu’il faut aussi savoir est que le permis peut être retenu comme il peut être suspendu ou annulé. Dans des cas extrêmes, il peut être invalidé dans la situation ou il y’a perte totale des points. Il est bon à souligner qu’en cas d’annulation ou d’invalidation du permis de conduite, un jeune conducteur dont l’ancienneté ne dépasse pas les deux ans (période probatoire) devra passer l’examen de code et de conduite à nouveau.

Dans les cas normaux ou le conducteur est professionnel, son permis de conduire retiré lui est restitué à la fin d’une période de suspension donné, celle-ci varie selon la gravité de l’infraction mais aussi des circonstances. C’est le juge qui en décidera mais en attendant, c’est le préfet qui suspend le permis de manière générale.

Les causes de la suspension du permis de conduire

Nombreuses sont les raisons qui peuvent résulter de la suspension du permis à savoir, le non respect de l’arrêt au feu rouge ou au stop, le fait de franchir une ligne continue, ne pas céder la prirorité, circuler en sens interdit, dépasser les autres véhicules dans des cas qui peuvent présenter un danger important, puis enfin stationner dans des positions non adéquates ou pouvant présenter un danger. Ce que tout conducteur doit savoir est qu’en cas de malententes avec l’administration, vous avez le droit de réfuter voire de contester la décision par un recours quite à ne pas dépasser deux mois à partir de la date de l’infraction. C’est une action qui se fait auprès du ministre de l’intérieur lorsqu’il s’agit d’une suspension administrative ou alors auprès du tribunal administratif lorsqu’il s’agit d’une suspension judiciaire. Attention ! Les suspensions liées aux cas d’alcoolémie ou de stupéfiants supposent obligatoirement une visite médicale avant la fin de la période de suspension.

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